Déposée le 4 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) GREGOIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A.R.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-29 du 23 juillet 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GREGOIRE domicilié(e) 89, avenue de Barbezieux, 16100 COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 250 088 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ CNIT WTC 1 - France.
La marque A.R.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471017.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GREGOIRE S.A - 89, avenue de Barbezieux, 16100 COGNAC - France - SIREN 527250088
BREESE - MAJEROWICZ CNIT WTC 1 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46
Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29
Instruments agricoles et viticoles, machines à vendanger, machines à récolter les fruits et baies, accessoires de telles machines et notamment organes secoueurs.Tracteurs.Conseil et expertises dans le domaine viti-vinicole
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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